Le site www.labalmelesgrottes.com est le site officiel de la commune de La Balme-les-Grottes (38390).

1 – Éditeur du site

Mairie de La-Balme-les-Grottes
1 place de la Mairie
38390 La Balme-les-Grottes

Tél. : 04 74 90 60 49
E-mail : mairie@labalmelesgrottes.com

2 – Directeur de la publication

Le maire de La Balme-les-Grottes.

3 – Réalisation du site

Site réalisé par la commune de La-Balme-les-Grottes.

4 – Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

5 – Données personnelles

La commune de La Balme-les-Grottes s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués à partir du présent site soient conformes à la réglementation en vigueur.

Le site ne comporte pas, à ce jour, de formulaire de contact en ligne. Toutefois, des données personnelles peuvent être traitées lorsque vous adressez un message à la mairie par courrier électronique, ainsi qu’à l’occasion de l’accès au site à travers les données techniques strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité.

Les données ainsi transmises ou traitées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes adressées à la commune, du suivi des échanges et du bon fonctionnement technique du site.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, selon les cas, d’opposition, sur les données vous concernant.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter la mairie à l’adresse suivante : mairie@labalmelesgrottes.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6 – Cookies et traceurs

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7 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, documents téléchargeables, icônes, éléments graphiques et mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de la commune de La-Balme-les-Grottes ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de la commune, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

8 – Liens hypertextes

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9 – Messagerie

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En conséquence, il est recommandé de ne pas transmettre par courrier électronique des informations sensibles ou confidentielles sans précaution particulière.

10 – Responsabilité

La commune de La Balme-les-Grottes s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site.

Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

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